Déposée le 20 juin 1978 par McNEIL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CTI TARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est McNEIL CORPORATION, domicilié(e) 96 East Crosier Street, Akron, Etat de l'Ohio, Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio, E.U.A. - États-Unis.
La marque CTI TARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
McNEIL CORPORATION - 96 East Crosier Street, Akron, Etat de l'Ohio, Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio, E.U.A. - États-Unis
Inscription - Transmission de propriété n°15682 - Publication au BOPI 1979-003
Rails, voies, traverses, poutres, poutrelles et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées et pour les systèmes convoyeurs, chaînes, câbles et fils métalliques;machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, transporteurs à bande, élévateurs à godets, installations et machines de transport, crics et vérins, appareils de levage, manivelles, tours de forage, grues, mâts de grue, systèmes à grue, systèmes de manutention à matériel transporteur, leurs parties et accessoires, leurs agencements et leurs garnitures;grues mobiles, autopropulsées et automatiques, et matériel de manutention de matériaux;véhicules et véhicules incorporant le matériel de manutention de matériaux ou en faisant partie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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